Mentions Légales

 Directeur de la publication :

Mr Jean Luc COQUERELLE , Maire de Montigny en Ostrevent.

 Administrateur & Rédacteur en chef :

Mme Jocelyne DELVAL , Adjointe à la Communication, Ville de Montigny en O.

 Webmestre :

Entreprise Micro-Logis Informatique  Mr Cédric DUCROCQ.

 Limites de responsabilité :

La ville de Montigny en Ostrevent décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes et, a fortiori, quant aux utilisations qu’ils sont susceptibles d’en faire. De même la ville de Montigny en Ostrevent ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels elle donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu et des risques liés à leur utilisation.

 Informatique et libertés :

Conformément à la réglementation les déclarations nécessaires ont été effectuées :
Auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).
Les informations qui vous concernent sont destinées à l'usage exclusif du site de Montigny en Ostrevent.

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d'un droit d'accès (art. 34 à 38 de la loi), de modification, de rectification (art. 36 de la loi), de suppression et d'opposition (art. 26 de la loi) des données qui vous concernent.

Pour l'exercer, adressez vous au 

Service Communication - Ville de Montigny en Ostrevent (59182)

Place Kennedy
59182 Montigny en Ostrevent.
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