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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2008
L’an deux mille huit, le quinze avril à dix neuf heures, Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. COQUERELLE Maire,
ORDRE DU JOUR
1/ Désignation d’un correspondant de défense et de sécurité civiles 2/ Association des communes minières du Nord Pas-de-calais - Désignation d'un délégué suppléant 3/ Association « Les Médiévales » – Délégués du conseil municipal 4/ Syndicat d’initiative – Délégués du conseil municipal 8/ C.C.C.O - Rapport d’activités - Année 2006 9/ Compte administratif - Exercice 2007 10/ Compte de gestion - Exercice 2007 11/ Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2007 12/ Budget primitif – Ville – Exercice 2008 14/ SCCA - Subvention – Séjour à Branville 15/ Contrat urbain de cohésion sociale – Programmation 2008 a/ Fonds de participation des habitants d/ Favoriser l’éveil et développer la convivialité par le jeu e/ Éveil à la culture et à la citoyenneté 18/ Programme local de l’habitat communautaire 19/ Service de médecine professionnelle et préventive – Convention avec le centre de gestion du nord 23/ Réponses aux questions écrites posées par le groupe l’Union pour Montigny
--------------M. le Maire donne lecture du compte rendu de la réunion précédente qui est approuvé. M. CASTELLI sollicite que le nom des votants avec indication de leur vote soit mentionné au procès verbal, donc que le vote ait lieu au scrutin public. M. le Maire ne soumet pas cette proposition au vote de l’assemblée. Il en résulte que le vote a lieu au scrutin ordinaire.
1/ DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ CIVILES M. le Maire expose à l’assemblée que M. le Préfet demande qu’un élu soit désigné pour exercer les fonctions de défense et de sécurité civiles, chargé d’assurer la communication avec les services préfectoraux en cas de crise. a déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
a obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue a été élu : M. Stanislas SZPERKA
2/ ASSOCIATION DES COMMUNES MINIÈRES DU NORD PAS-DE-CALAIS - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT M. le Maire rappelle à l'assemblée que la commune adhère à l'Association des Communes Minières du Nord Pas-de-Calais dont il ressort des statuts :
"Article 3 : Composition de l'Association Les communes seront représentées par leur maire ou à défaut par le premier adjoint ou à défaut par un conseiller municipal. Chaque commune désignera un suppléant à son représentant titulaire. Ce suppléant devra être un élu du conseil municipal de la commune et ne pourra remplacer le titulaire qu'à titre exceptionnel.
En conséquence, il demande à l'assemblée d'élire l'un de ses membres qui exercera cette suppléance en cas de besoin. a déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
a obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue a été élu : M. Pierre SARRAZIN
3/ ASSOCIATION « LES MÉDIÉVALES » – DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL M. le Maire expose à l’assemblée que les statuts de l’association « Les Médiévales » prévoient que son conseil d’administration compte dix huit membres dont trois représentent la commune.
Il demande à l’assemblée de désigner ses représentants. Ont déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
pour la liste l’Union pour Montigny :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue ont été élus : Mme Chantal JUMEAUX, M. Stanislas SZPERKA, Mme Édith BESTIAN.
4/ SYNDICAT D’INITIATIVE – DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL M. le Maire expose à l’assemblée que le Syndicat d’Initiative est une association dont les statuts prévoient que M. le Maire est membre de droit, et dans laquelle la commune est représentée par quatre élus pris au sein du conseil municipal.
Il demande à l’assemblée de désigner ses représentants.
Ont déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
pour la liste l’Union pour Montigny :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue ont été élues : Mme Jocelyne DELVAL, Mme Édith BESTIAN, Mme Chantal JUMEAUX, Mme Evelyne JAHN.
M. le Maire expose à l’assemblée que l'instance de coordination gérontologique du canton de Douai-sud a pour mission de favoriser le maintien à domicile des personnes âgées ou handicapées en leur apportant une aide à la vie quotidienne grâce à l’intervention d’aides à domicile ou d’employées de maison et qu’elle concerne les communes de SIN-LE-NOBLE, DECHY, GUESNAIN, LEWARDE, MASNY, ÉCAILLON, AUBERCHICOURT, ANICHE, MONTIGNY-EN-OSTREVENT.
Il l’invite à élire son délégué qui la représentera dans cette association ainsi que son suppléant.
Ont déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
pour la liste l’Union pour Montigny :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue ont été élues :
M. le Maire invite le conseil municipal à élire en son sein trois délégués qui le représenteront dans le conseil d’administration du lycée professionnel René Cassin.
Ont déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
pour la liste l’Union pour Montigny :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu :
Ayant obtenu la majorité absolue ont été élus : M. Pierre SARRAZIN, M. Michel HAREMZA, Mme Édith BESTIAN.
M. le Maire invite le conseil municipal à élire en son sein un délégué, ainsi que son suppléant, qui le représentera dans le conseil d’administration du collège Maurice Schumann.
Ont déclaré faire acte de candidature :
pour la liste l’Union démocratique et sociale :
pour la liste l’Union pour Montigny :
Le dépouillement du vote, qui s’est déroulé au scrutin secret, a donné les résultats ci-après :
Ont obtenu :
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