Compte Rendu Conseil Municipal
- Décembre 2006 -
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2006
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Date de convocation |
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08 décembre 2006 |
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Date d’affichage |
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19 décembre 2006 |
L’an deux mille six, le quinze décembre à dix neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances,
sous la présidence de M. COQUERELLE Maire,
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PRÉSENTS : |
M. COQUERELLE Mme MENET M. SARRAZIN M. LETERME M. HAREMZA M. SZPERKA Mme QUELQUEJEU Mme ROGEZ M. MARCHESE M. MOCHÉ Mme WOZNIAK M.COUILLEZ Mme BESTIAN Mme TRACHEZ Mme JAHN Mme JUMEAUX M. SCHMIDT (à partir du point n°3) Mme LOSCIUTO Mme BUF M. BULINSKI M. CASTELLI Mme JACQUIN M. DE CESARE |
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EXCUSÉS : |
M.HUET M. SCHMIDT (jusqu’au point n° 2) M. SZMID Mme DEPARIS Mme PIERZCHALA |
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POUVOIRS : |
M.HUET |
à |
M. COQUERELLE |
M. SZMID |
à |
M.COUILLEZ |
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Mme DEPARIS |
à |
Mme MENET |
Mme PIERZCHALA |
à |
M. CASTELLI |
ORDRE DU JOUR
1/ C.C.C.O - Rapport d’activités - Année 2005
2/ S.M.T.D – Rapport annuel sur le service public de transport de voyageurs – Année 2005
3/ NORÉVIE – Réaménagement du prêt garanti n° 0472448
4/ Syndicat mixte des transports du Douaisis - Carte Job
5/ Syndicat mixte des transports du Douaisis - Carte Or
6/ Syndicat mixte des transports du Douaisis - Carte RMI
7/ Restaurants du cœur - Convention de mise à disposition de moyens
8/ A.N.P.E – Recherche d’emploi – Accès à l’outil informatique et à Internet – Convention de partenariat
9/ Contrat de ville – Dojo – Demande de subvention
10/ Fourrière pour véhicules – Délégation de service public – Choix du délégataire
11/ Programme de travaux 2007 – Rue Cavalière – Rue Honoré – Le Fresnoy - Aménagement de voiries
12/ Assistance fournie par l’État pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire - Convention
13/ Plan local d’urbanisme – Délibération dans le cadre de l’article 123-12-1 du code de l’urbanisme
14/ Modification du plan d’occupation des sols de la commune de Pecquencourt – Avis
15/ Cession d’une partie des parcelles cadastrées section AE n° 162 et 166 au profit de M. et Mme Bertolami
16/ Association des parents d'élèves des écoles primaires et maternelles – Avance sur subvention
17/ Plan local de développement – Forum santé – Subvention au lycée professionnel de Montigny
18/ C.P.A.M de Douai - Action « le plaisir de découvrir et de consommer des fruits » - Convention – Charte
19/ Écoles Malraux et Pasteur - Conventions pour l'organisation d'activités impliquant
des intervenants extérieurs rémunérés – Arts plastiques - Tennis
20/ Plan local de développement – Culture outil d’insertion – Subvention à l’association « Les Médiévales »
21/ Création d’un site web
22/ Site web – Commission municipale
23/ Recensement de la population 2007 - Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
24/ Recensement de la population 2007 - Création d'emplois d'agents recenseurs
25/ Décisions prises en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
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